Département de l’AIN
Canton de CHATILLON 
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.01.03	
ANNEE 2016

Objet : Choix prestataires travaux de fonctionnement
Le vingt et un janvier deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS,  Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY,  Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (procuration à Marie-Pierre GINTRAND), Thierry CHABANON (procuration à Nathalie VERNUS PROST), Jocelyne ROLLET (procuration à Elisabeth PASSOT).

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 13 janvier 2016	
Membres en exercice : 15    	Présents : 12 	       Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire donne la parole à M. Didier REY et Michel AUBRUN qui rappellent aux membres du conseil que des travaux sont à prévoir au budget 2016 :

-	Rénovation du pont de Serrans : 2 devis reçus 
o	SARL COTTEY FRERES pour un prix de 1615 € HT
o	Maréchal Maçonnerie pour un prix de 1440 € HT
-	Rénovation des marches de la chapelle : 2 devis reçus
o	SARL COTTEY FRERES pour un prix de 955 € HT
o	Maréchal Maçonnerie pour un prix de 650 € HT
-	Mise à jour du plan du Cimetière : Cabinet Charles DAVAUX pour un prix de 650 € HT


Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil de se prononcer sur ces propositions.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal :

-	DECIDE d’attribuer les travaux de rénovation du pont de Serran et des marches de la Chapelle à Maréchal Maçonnerie 
-	DONNE son accord pour que le cabinet Charles DAVAUX fasse la mise à jour du plan du cimetière
-	AUTORISE Monsieur le maire à signer tout document se rapportant à ces affaires.

				Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
				Ont signé au registre les membres présents.
						Pour copie conforme,
						Le Maire,Jean-Pierre CHAMPION