Département de l’AIN Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE Commune de MOGNENEINS DELIBERATION de la Commune de MOGNENEINS 2016.01.04 ANNEE 2016 Objet : Choix prestataires travaux d’investissement Le vingt et un janvier deux mille seize Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire. Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice Excusés : MM. Mélusine BALLIF (procuration à Marie-Pierre GINTRAND), Thierry CHABANON (procuration à Nathalie VERNUS PROST), Jocelyne ROLLET (procuration à Elisabeth PASSOT). Secrétaire de séance élu : Franck CALAS Date convocation : 13 janvier 2016 Membres en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 15 *** Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Monsieur le Maire donne la parole à M. Didier REY qui rappelle aux membres du conseil que des travaux sont à prévoir : - Remise en état de la canalisation qui passe sous le petit pont de Serrans : 2 devis ont été reçus : Sté SOCAFL pour un prix de 17925 € HT o SARL COTTEY FRERES pour un prix de 19645 € HT Les travaux proposés par les deux sociétés étant très différents les membres du Conseil décident de valider le devis de la SARL COTTEY FRERES la mieux disante et qui respecte l’environnement et le patrimoine existant. Ces travaux ayant déjà été inscrits au budget 2015 ils seront reportés au budget 2016. - Acquisition d’un module pour enfant (2 à 6 ans) + 1 panneau d’affichage + poubelles Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil de se prononcer sur ces propositions afin de les inscrire au budget investissement dépenses 2016 Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal : - DECIDE d’attribuer les travaux de remise en état de la canalisation Serrans à la Sarl COTTEY FRERES - DONNE son accord pour l’acquisition du module enfant, panneau d’affichage et poubelle. - AUTORISE Monsieur le maire à signer tout document se rapportant à ces affaires. Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour copie conforme, Le Maire,Jean-Pierre CHAMPION