Département de l’AIN
Canton de CHATILLON 
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.01.07	
ANNEE 2016

Objet : Tarif location
             salle polyvalente
Le vingt et un janvier deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS,  Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY,  Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (procuration à Marie-Pierre GINTRAND), Thierry CHABANON (procuration à Nathalie VERNUS PROST), Jocelyne ROLLET (procuration à Elisabeth PASSOT).

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 13 janvier 2016	
Membres en exercice : 15    	Présents : 12 	       Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Michel AUBRUN qui explique que le mode de location ne se fera plus à la journée le week-end mais uniquement sur 2 jours. Cela ne sera pas le cas pour une location en semaine. La nouvelle grille tarifaire sera effective au 1er mars 2016. Les prix indiqués incluront un forfait de redevance ordures ménagères de 5 sacs et si le besoin s’en ressent il y aura possibilité d’en acheter au prix de 2 € l’unité.
Une caution supplémentaire sera instaurée : 50 € pour le nettoyage.

Nouvelle grille tarifaire 
TARIFS SALLE POLYVALENTE (à compter du 1er mars 2016)
												
	Forfait week -end	En semaine uniquement
	2 jours	 3 jours	1 jour	1/2 journée
 	Total	acompte30 %	Solde	Total	acompte    30 %	Solde	Total	acompte   30 %	Solde	Total	acompte    30 %	Solde
Habitant                (sans chauffage)	250 €	75 € 	175 € 	375 € 	112 € 	263 € 	150 € 	45 € 	105 € 	70 € 	21 € 	49 € 
Habitant             (avec chauffage)	320 €	96 € 	224 € 	480 € 	144 € 	336 € 	200 € 	60 € 	140 € 	95 € 	28 € 	67 € 
Hors commune   (sans chauffage)	350 €	105 € 	245 € 	525 € 	157 € 	368 € 	200 € 	60 € 	140 € 	95 € 	28 € 	67 € 
Hors commune   (avec chauffage)	420 €	126 € 	294 € 	630 € 	189 € 	441 € 	250 € 	75 € 	175 € 	120 € 	36 € 	84 € 

Ces tarifs comprennent la location de la salle avec tables, chaises, bar, frigo, lave-vaisselle, cuisinière, micro-ondes.

Le Conseil Municipal ayant entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

-	ACCEPTE à l’unanimité la nouvelle grille tarifaire 
-	AUTORISE Monsieur le maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.

				Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
				Ont signé au registre les membres présents.
						Pour copie conforme,
						Le Maire,Jean-Pierre CHAMPION