Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2015 Tenu à la Mairie à 20h30 Sont présents : MM. Michel AUBRUN, Mélusine BALLIF, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Sont excusés : MM. Nathalie VERNUS-PROST donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION, Gérard SZYNDRALEWIEZ donne pouvoir à Didier REY Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION déclare ouverte la séance du Conseil Municipal. Secrétaire de séance : Mme Jocelyne ROLLET ****** Le compte-rendu du Conseil du 28 mai dernier est lu par Monsieur le Maire, une modification est à apporter sur le point IV, « Monsieur Philippe MABRU informe que deux devis ont été reçus ». Après modification, le compte rendu est approuvé et validé par l’ensemble des conseillers présents. Puis, selon l’ordre du jour : I/ Travaux la Genardière : choix du prestataire Monsieur Didier REY présente au Conseil Municipal les différents devis reçus, concernant l’appel d’offre pour les travaux du réseau des eaux pluviales à la Genardière. Il explique que lors de l’étude des eaux pluviales, l’écoulement de ces eaux vers le coté droit de la RD100 et en descendant dans la rue de la Genardière, doit être évacué par des caniveaux afin de diriger l’eau dans le bac de rétention. Quatre offres ont été déposées et ont fait l'objet d'une analyse, en fonction du critère suivant : * Prestation tarifaire et technique - Société CARTILLIER : 12 147.50€ HT - Société LORIN : 9 761.60€ HT - Société SOCAFL : 7 897.50€ HT. Le devis ne correspond pas au descriptif demandé et est donc exclu. - Société COTTEY FRERES : 8 760.00€ HT Monsieur Didier REY expose le tableau d'analyse de ces offres et Monsieur le Maire demande de se prononcer sur le choix du prestataire. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE de retenir la proposition de la société COTTEY FRERES, située Champ-Favre – 01140 PEYZIEUX-SUR-SAÔNE, la mieux disante, pour la réalisation des travaux de réseaux pour les eaux pluviales à la Genardière, dont le montant s'élève à 8 760.00€ HT. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette affaire. II/ Panneaux d’informations quartiers : choix du prestataire Monsieur Didier REY explique que suite au Conseil Municipal du 28 mai 2015, plusieurs devis ont été demandés à différentes sociétés avec deux cotes : 96x96 cm ou 130x130 cm. Monsieur Didier REY présente un tableau récapitulatif et propose de partir sur 4 panneaux de 96x96 cm. Monsieur le Maire demande à l’ensemble des conseillers de se prononcer sur le choix du fournisseur sachant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2015. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité : DECIDE de retenir la proposition de la société LEADER COLLECTIVITE, située à BP 505 – 26005 VALENCE CEDEX, la moins disante pour l’acquisition de quatre panneaux d’affichage 96x96 cm avec toit et vitrine fermant à clés dont le montant global s'élève à 2 999.92€ HT. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette affaire. III/ Horloge Plaire Monsieur le Maire explique que lors du dernier entretien annuel, Horloge Plaire nous a mis en garde sur le coffret de réseaux du clocher qui n’est plus au norme. Il présente le devis pour la mise aux normes de la chambre des cloches qui comprend : - 1 interrupteur de puissance à coupure extérieure verrouillant la porte d’accès au coffret lorsque celui-ci est enclenché - 3 disjoncteurs de protection des moteurs de volée - 3 disjoncteurs de protection des moteurs de tintement - 3 contacteurs de commande des moteurs de tintement - 1 bornier de raccordement - Canalisations électriques de beffroi, réalisées en câble étanche multifilaire type U1000 RO2V, conforme aux normes actuelles pour édifice recevant du public. et demande se prononcer sur ce devis d’un montant de 1 230.30€ HT. Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité : ACCEPTE le devis de l’entreprise HORLOGE PLAIRE AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette affaire. IV/ Décisions Modificatives Monsieur le Maire explique que suite à une erreur du Trésor Public, le montant inscrit pour les amortissements est trop élevé (1 473.00€) et qu’il faut également rétablir les opérations d’ordres du même montant en Investissement et Fonctionnement (F : 14 320.00€ / I : 14 318.00€), soit une différence de 2.00€ Il demande de prendre les décisions modificatives suivantes : INVESTISSEMENT : Chapitre 021 Investissement recette : (virement de la section de fonctionnement) : + 1473.00 € Chapitre 040 somme au BP 2015 14 318.00€ (au 2802 en recette d’Investissement) : - 1473.00 € FONCTIONNEMENT : Chapitre 042 somme au BP 2015 14 320.00€ (au 6811 Dotation d’amortissement) : - 1473.00€ + -2.00€ Chapitre 023 (virement de la section d’investissement) : + 1473.00€ Chapitre 011 (au 60611 charges à caractère général) : + 2.00€ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité : APPROUVE cette décision. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire. V/ Rapport des commissions Cadre et Qualité de Vie M. Jean-Pierre CHAMPION nous confirme que : - La date du début de l’enquête publique est le lundi 07 septembre 2015. Gestion du Territoire Monsieur Didier REY informe que : - La commission s’est réunie le 11 juin dernier. - Le dossier du Chemin de l’Oye est en cours et que Messieurs Michel AUBRUN et Didier REY iront métrer le chemin. Celui-ci serait par moitié à Peyzieux-sur-Saône et Mogneneins. Le 2ème chemin est envahi de ronces mais existe bien. Il y a un gros travail de nettoyage à faire pour réhabiliter ce chemin. - La porte du Pigeonnier a été vernie. - Le bornage est fait pour le bac de rétention, il n’y a plus d’eau dedans. Le bac actuel attire les ragondins et la commission travaille sur la possibilité de mettre un coussin d’eau. Une prise incendie est prévue sur le système. Le coût de ce coussin varie de 3 500€ à 5 000€. Une clôture est prévue autour du bac. - Plusieurs panneaux pourraient être mis sur la commune : • interdiction de stationner vers l’école • Stop, rue du Puits Blanchon et rue du Champ Crépin • Panneau recto verso pour afficher le plan de la commune - Avec la mise en place du panneau interdiction de stationner, peindre les zébras à l’arrêt de bus ainsi que le passage piétons devant l’école du Jorfond. - Les travaux du plafond de la salle des fêtes seront effectués les 15, 16 et 17 juillet prochain. - La coupe des peupliers est terminée. - Il faut remplacer une buse cassée à Port de Mure et qu’une création de buse devra être prévue Montée des Avaneins. - Les ardoises sont fixées sur les bacs de légumes. - Les tables de pique-nique du City Park ont été dégradées et déplacées. - Il faut déboucher le passage entre le fossé et le château Montée de Serrans à Flurieux avant de débuter les travaux d’amélioration hydraulique du hameau de Serrans. - Des vols de plants ont été constatés dans les jardinières situées vers le Pressoir. - Jeunesse, Affaires Culturelles et Communication Madame Elisabeth PASSOT nous informe que : - Avec MM. Jean-Pierre CHAMPION et Michel AUBRUN, nous avons rencontré l’AJC concernant l’accueil jeune sur la commune. Le but des animations et des rencontres, est d’avoir un fil conducteur et des projets construits à l’année. Une adhésion à l’année permet de participer aux activités que propose l’AJC. Une dizaine de jeunes sont présents aux mercredis après-midis sur le village. Un séjour à Narbonne a lieu cet été et des jeunes de Mogneneins y participent. A leur retour de voyage, une exposition sera proposée. Une rencontre avec l’AJC aura lieu courant septembre. - Rapport annuel de la Bibliothèque : • Collection en fond propre : 2 550 documents • Usagers : 82 adultes et 88 enfants soit un total de 170 • Accueil de 7 classes de Peyzieux/Saône et Mogneneins • Cette année, il y a eu 50 nouvelles inscriptions • 2 385 documents ont été prêtés au public, 1629 aux enfants et 756 aux adultes, ainsi que 763 aux classes - Les fêtes des voisins se sont bien déroulées. Une demande a été faite pour mettre en place rapidement les dates pour l’année prochaine. Administration Générale Monsieur Michel AUBRUN nous informe que : - La prochaine commission aura lieu courant septembre, octobre - Les Travaux du cimetière débuteront mi-juillet VI / Questions diverses - La mise en place du panneau à messages lumineux est bloquée, un endroit plus approprié est en réflexion afin de ne pas trop dénaturer le paysage. - M. Thierry CHABANON demande pourquoi la soirée organisée par Cap Culture ne se fait pas à la salle des fêtes. M. Philippe MABRU, explique que la soirée pensée comme les années précédentes réunissaient de moins en moins de monde et qu’une nouvelle proposition avec barbecue et buvette sera proposée aux habitants cette année, directement sur le site du feu d’artifice, en plein air, à partir de 21h00, afin de ne pas annuler cette soirée. - Pour l’après-midi foot organisé le samedi 11 juillet par Peyzieux-sur-Saône, la commune recherche des membres supplémentaires. L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire, lève la séance à vingt deux heures et trente minutes. Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION