Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.02
	
ANNEE 2016

Objet : SUBVENTIONS 2016

Le quatorze avril deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT, 

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 7 avril 2016 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 10 	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que chaque année une subvention est attribuée à différentes associations ;
Après avoir présenté le tableau, il demande aux membres du Conseil de se prononcer,

Les membres du Conseil Municipal ont pris connaissance du tableau des subventions proposées pour 2016 et votent un montant de 4 434 € pour les associations et une réserve de 66 €. Soit un total de 4 500 € au compte 6574 en dépenses de fonctionnement.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal,

-	ACCEPTE de renouveler les subventions attribuées aux associations
-	DECIDE de leur attribuer les montants suivants :

ACADEMIE DE LA DOMBES	50.00 €
ANCIENS COMBATTANTS ET VIC	100.00 €
CENTRE DE LOISIRS (4 €)	3 000.00 €
CENTRE DE SECOURS	300.00 €
FNACA CTE DE THOISSEY	100.00 €
FSL CAF DE L'AIN	234.00 €
PARENTS ELEVES COLLEGE PUBLIC DE THOISSEY	600.00 €
PREVENTION ROUTIERE	50.00 €
 SOUS TOTAL	4434.00 €
DIVERS (réserve)	66.00 €
TOTAL Cpte 6574	4 500.00 €










-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision dont les crédits nécessaires seront inscrits dans le budget primitif 2016.

			                            Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
			                                 Ont signé au registre les membres présents.
			                                              Pour copie conforme,
						        Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION