Département de l’AIN
Canton de CHATILLON 
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.03 
	
ANNEE 2016

Objet :
BUDGET PRIMITIF 2016

Le quatorze avril deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT, 

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 7 avril 2016 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 10 	        Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire présente aux membres du conseil, les lignes du budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement. Il demande aux membres du conseil de se prononcer sur ce budget :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

VOTE le budget primitif 2016, qui se détaille ainsi : 

FONCTIONNEMENT

Dépenses : 600 432.00 € dont 19 300.00 € en dépenses imprévues
Recettes   : 600 432.000 €

INVESTISSEMENT

Dépenses : 756 438.00€ dont 18 581.00 € en dépenses imprévues et 49 179.00 € de reste à réaliser
Recettes  : 756 438.00 € dont 33 072.00 € de reste à réaliser


AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce vote.



			Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
			Ont signé au registre les membres présents.
			Pour copie conforme,
			Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION