Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.07
	
ANNEE 2016

Objet : AMENAGEMENT CŒUR DU VILLAGE : CHOIX PRESTATAIRE
Le quatorze avril deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT, 

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 7 avril 2016 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 10 	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un appel d’offres a été lancé concernant les travaux d’aménagement de sécurisation et de mise en accessibilité du Centre Bourg. Cinq entreprises y ont répondu.

Après analyses et selon les critères d’attribution, c’est la Société SOCAFL qui est la mieux disante.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil de confier les travaux à la Sté SOCAFL pour un montant  de 139 179.50 € HT soit 167 015.40 € TTC sachant que les crédits nécessaires ont été prévus au budget primitif 2016.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal,

-	ACCEPTE de confier le marché à la Sté SOCAFL sise à CROTTET pour un montant TTC de 167 015.40 €
-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette opération. 

			                            Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
			                                 Ont signé au registre les membres présents.
			                                              Pour copie conforme,
						        Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION