Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.08
	
ANNEE 2016

Objet : COMMERCE – AVENANT DEVIS MAITRISE D’OEUVRE
Le quatorze avril deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT, 

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 7 avril 2016 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 10 	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le montant de la mission de maîtrise d’œuvre confiée à la Sarl DUGEAI-PEYRAUD concernant la réhabilitation et la mise aux normes d’accessibilité du café restaurant dépôt de pain et journaux « Le Cheval Blanc » a été modifié suite à la réévaluation de la base des travaux.

Mr le Maire présente le nouveau devis qui s’élève à 18 958.56 € HT soit 22 750.27 € TTC et demande aux membres présents de le valider.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal,

-	ACCEPTE le nouveau devis de la Sarl DUGEAI-PEYRAUD pour un montant de 18 958.56 € HT soit 22 750.27 € TTC

-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette opération. 



			                            Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
			                                 Ont signé au registre les membres présents.
			                                              Pour copie conforme,
						        Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION