Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.11
	
ANNEE 2016

Objet : NOMINATION D’UN NOUVEAU SUPPLEANT AU SIVOS
Le quatorze avril deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT, 

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 7 avril 2016 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 10 	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Le Maire informe le conseil que Mr MABRU Philippe par courrier du 25 mars 2016 a démissionné de son poste de suppléant au SIVOS ; Il s’avère donc nécessaire qu’un membre du Conseil se porte volontaire pour le remplacer.

Monsieur Franck CALAS propose sa candidature.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré :

- ACCEPTE la candidature de Monsieur Franck CALAS en tant que suppléant au SIVOS ; - AUTORISE Mr le Maire à signer tout document relatif à cette nomination.



			                        Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
			                              Ont signé au registre les membres présents.
			                                          Pour copie conforme,
						      Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION