Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.12
	
ANNEE 2016

Objet : CLOTURE CITERNE – VALIDATION DEVIS
Le quatorze avril deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT, 

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 7 avril 2016 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 10 	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Le Maire rappelle au conseil que suite à l’installation de la citerne incendie il avait été décidé d’installer une clôture de protection et d’en arborer ses abords.

Deux devis ont été reçus : 
- Mr SALABELLE Stéphane pour un montant TTC de 7 167.78 €
- Mr BLAIN Arnaud pour un montant TTC de 8 970.00 €


Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré :

- DECIDE de valider la proposition la moins disante soit celle de Mr SALABELLE Stéphane, auto entrepreneur, domicilié à Saint Jean sur REYSSOUZE (01) pour un montant de 7167.78 € TTC
 - AUTORISE Mr le Maire à signer tout document relatif à cette décision.



			                        Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
			                              Ont signé au registre les membres présents.
			                                          Pour copie conforme,
						      Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION