Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016 Tenu à la Mairie à 20h30 Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Thierry CHABANON Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION déclare ouverte la séance du Conseil Municipal. Secrétaire de séance : Mme Jocelyne ROLLET ****** Avant de commencer la séance, Monsieur le Maire demande si un point peut être ajouté à l’ordre du jour concernant les travaux de voirie (écoulement des eaux pluviales). L’ensemble des conseillers accepte l’ajout de ce point à l’ordre du jour. Le compte-rendu du Conseil du 26 mai dernier est approuvé et validé par l’ensemble des conseillers Puis, selon l’ordre du jour : I/ Commerce : validation avenants Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que deux avenants nous sont parvenus suite à l’avancement du chantier de réhabilitation du commerce. Le premier concerne la Sté RAE (lot n°1) : modification concernant les travaux de dallage de la salle de restaurant. Le marché passe de 67 253.80 € TTC à 67 807.84 € TTC soit une plus value de 554.04 € TTC. Le second concerne la Sarl BARRAUD (lot n°6) : modification de l’épaisseur de chape et changement de l’épaisseur du carrelage. Le marché passe de 14 228.52 € TTC à 12 615.30 € TTC soit une moins value de 1 613.22 € TTC Après en avoir délibéré l’ensemble du conseil, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 de la sté RAE d’une plus value de 554.04 € TTC et l’avenant n°1 de la Sarl BARRAUD d’une moins value de 1613.22 € TTC. II/ Travaux de voirie : écoulement des eaux pluviales (point ajouté en début de conseil) Monsieur le Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal que lors des travaux d’aménagement de la voirie, la société en charge des travaux a découvert qu’une canalisation d’écoulement des eaux pluviales traverse la route, passe entre deux maisons (domaine privé) pour aller se jeter dans le Jorfond. Il a été constaté que cette cunette humidifie de façon importante les murs de ces habitations. Afin de remédier à ce problème nous devons détourner cet écoulement ce qui nécessite la création d’une tranchée ainsi que l’ajout d’un regard. La Sté SOCAFL nous a fait parvenir un devis d’un montant de 7 823.34 € TTC pour la réalisation de ces travaux. Monsieur le Maire demande à l’ensemble des membres du conseil l’autorisation de signer ce devis afin de ne pas retarder les travaux sachant que l’écoulement des eaux pluviales est de compétence communale. Après en avoir délibéré l’ensemble du conseil, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer le devis de la Sté SOCAFL pour un montant de 7 823.34 € TTC. III/ Choix du gérant du commerce Monsieur Le Maire explique que suite à l’appel à candidature plusieurs dossiers ont été retirés. La candidature de Messieurs SEGERAL et DALOZ qui créeraient une Société en Nom Collectif, a été retenue de par le sérieux de leur dossier. Monsieur le Maire transmet pour information le dossier aux conseillers et demande s’ils sont d’accord pour accepter cette candidature. Après délibération et à l’unanimité le Conseil Municipal accepte la candidature de Messieurs SEGERAL et DALOZ et autorise Monsieur Le Maire à signer tout document relatif à cette affaire. IV/ SIVOS : remboursement frais d’affranchissement Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que la commune a fait l’acquisition d’une machine à affranchir le 15 avril 2015. Deux comptes ont été créés : 1 pour la commune et 1 pour le SIVOS. Aucun remboursement n’a été demandé à ce jour. Afin que le SIVOS puisse rembourser à la commune les frais lui incombant Monsieur le Maire demande aux conseillers l’autorisation de refacturer annuellement ces dépenses. Accord donné par l’ensemble des conseillers. V/ SIEA : modification règlement intérieur, statuts et élection d’un suppléant Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil que lors de son assemblée Générale du 9 avril dernier le SIEA a apporté des modifications à son règlement intérieur ainsi qu’à ses statuts. Règlement intérieur : - la périodicité : « Le Comité se réunit au moins deux fois par an. Le bureau se réunit au moins 3 fois par an ». - les convocations : « La convocation est adressée aux membres titulaires du comité, ainsi que, pour information, aux suppléants, par écrit, à leur domicile ou s’ils en font la demande, à une autre adresse ou transmise de manière dématérialisée. » Statuts : « Chaque commune membre procède à la désignation de suppléants en nombre double du nombre de délégués titulaires. Chaque suppléant est apte à remplacer indifféremment tout délégué titulaire empêché. Le cas échéant, il siège au comité avec voix délibérative. » Monsieur le Maire explique que cette modification des statuts ne sera définitive qu’après avis des communes, puis approbation par Mr le Préfet. Il demande à l’assemblée si quelqu’un se porte volontaire. Madame Nathalie VERNUS PROST accepte d’être suppléante de Monsieur Jean-Pierre CHAMPION qui lui est actuellement titulaire. Les membres du Conseil acceptent la candidature de Madame Nathalie VERNUS PROST et la désigne en tant que déléguée suppléante au SIEA ; Ils autorisent Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette nomination. VI/ Rapport des commissions Cadre et Qualité de Vie Madame Nathalie VERNUS-PROST nous informe que : - la commission urbanisme s’est réunie ce jour. - le nouveau site internet est pratiquement finalisé. Elle propose de faire une soirée thématique à la rentrée autour de ce nouveau site pour avoir d’éventuelles suggestions de la part des usagers. La date sera fixée pour fin septembre. Jeunesse et Affaires Culturelles Madame Elisabeth PASSOT nous informe que : - le bulletin sera distribué fin juin. - La convention 1ere page a été signée. La manifestation se déroulera le 5 novembre. - La fête des voisins, malgré le fait qu’il y ai eu un peu moins de monde, s’est bien déroulée. Gestion du Territoire Monsieur Didier REY nous informe que : - la croix des Avaneins a été déplacée. Un grand merci à la société en charge des travaux pour la qualité et le sérieux de son travail. - En raison des intempéries les travaux concernant la chapelle ont été reportés tout comme la pose de l’enrobé à froid - La coupe des peupliers sera faite par Mr LONGERE en septembre. - La clôture autour de la citerne incendie sera posée semaine prochaine. Les arbustes seront plantés à l’automne. - Monsieur Le Maire a déposé plainte auprès des services de gendarmerie concernant la dégradation de la table de ping-pong. - Un administré se plaint du fait de la vitesse excessive des automobilistes le long du chemin du halage. La gendarmerie en a été avisée. Administration générale Monsieur Michel AUBRUN nous informe que : - Le Cabinet DAVAUX nous a fait parvenir le plan mis à jour du cimetière. Celui-ci sera transmis au SIEA pour mise à jour du logiciel. - Une relance sera faite concernant le nettoyage des tombes militaires. XIV/ Questions diverses Mr le Maire informe que : • deux véhicules stationnent vers les colonnes de tri (saisis par la Gendarmerie). • le panneau lumineux est encore en panne. • les lampadaires cassés devraient être changés dans les semaines à venir. • la couleur actuelle des abris bus n’est pas définitive. Il s’agit uniquement d’une sous-couche. L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire, lève la séance à 22h30. Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION