Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016.05.03	ANNEE 2016
Objet : Bureaux d’Etudes Réalités : Avenant n°3
Le douze mai deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Lionel GENTIT (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Didier REY (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Jocelyne ROLLET (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Franck CALAS)

Absent : M. Thierry CHABANON

Secrétaire de séance élu : Franck CALAS

Date convocation : 	7 mai 2016
Membres en exercice : 15    	Présents : 8    	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire rappelle que le Bureau d’Etudes REALITES a été choisi pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme.
Le marché initial était de 32 097.60 € TTC.
Un premier avenant pour la réalisation du Diagnostic agricole a été validé pour un montant de 3 588.00 € TTC
Validation également du second avenant pour les compléments réalisés pour la phase concertation et réalisation de 4 réunions supplémentaires pour un montant de 4 744.00 € TTC ;

Monsieur le Maire annonce qu’un troisième avenant vient de nous parvenir pour la réalisation de 2 réunions de travail complémentaires (réunion supplémentaire à 490.00 € HT l’une) soit un total de 980.00 € HT  soit 1 176.00 € TTC.
Le coût total du marché s’élève donc aujourd’hui à 34 740.00 € HT soit 41 605.60 € TTC ;

Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers

- Valide l’avenant n°3 du Bureau d’Etudes REALITES pour un montant TTC DE 1 176.00 €
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire.


Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION