Département de l’AIN Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE Commune de MOGNENEINS DELIBERATION de la Commune de MOGNENEINS 2016.05.04 ANNEE 2016 Objet : Changement fenêtres logement communal Le douze mai deux mille seize Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire. Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Lionel GENTIT (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Didier REY (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Jocelyne ROLLET (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Franck CALAS) Absent : M. Thierry CHABANON Secrétaire de séance élu : Franck CALAS Date convocation : 7 mai 2016 Membres en exercice : 15 Présents : 8 Votants : 14 *** Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Monsieur Le Maire rappelle que les fenêtres du logement communal ne sont actuellement pas en double vitrage et que pour des raisons d’économies d’énergie il s’avère nécessaire de les changer (travaux d’investissement prévus au budget 2016). Une demande de devis a été faite auprès de 7 sociétés. Seules 5 d’entre elles ont répondu. Après analyse la Société LORON Pascal sise à Saint Didier s/Chalaronne est la mieux disante pour le remplacement des 8 fenêtres pour un montant de 4 903.13 € HT soit 5 172.80 € TTC (dépose et évacuation des anciennes menuiseries comprises). Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers - Valide l’avenant le devis de la Sté LORON Pascal pour un montant de 5 172.80 € TTC - Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire. Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour copie conforme, Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION