Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016.05.06	ANNEE 2016
Objet : Vente de foin
Le vingt six mai deux mil seize,

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST, formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Michel AUBRUN donne procuration à Didier REY, Mélusine BALLIF donne procuration à Marie-Pierre GINTRAND, Gérard SZYNDRALEWIEZ donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 21 mai 2016 	
Membres en exercice :  15    	Présents : 12 	           Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que fin 2015 la vente aux enchères des foins n’a pas eu lieu par manque de candidat.

Un administré vient de nous proposer l’achat de l’ensemble des lots (11 lots au total : 8 Au Paqui et 3 au Bois Dieu) pour un montant de 720 € TTC.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’accord pour effectuer cette vente sachant que les foins devront être coupés avant le 9 juillet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- ACCEPTE la vente des foins pour un montant de 720 € TTC.
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.


Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION