Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016.06.01	ANNEE 2016
Objet : Avenants travaux commerce
Le vingt trois juin deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)

Absent : M. Thierry CHABANON

Secrétaire de séance élu : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 	14 juin 2016
Membres en exercice : 15    	Présents : 12    	 Votants : 13
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire explique que deux avenants ont été reçus concernant les travaux de réhabilitation et mise en conformité du commerce « Le Cheval Blanc ».
Le premier concerne le Lot n°1 (Sté RAE) pour une plus value de 554.04 € TTC dûe à une reprise des sols non prévue initialement.
Le second concerne le Lot n°6 (Sarl BARRAUD) pour une moins value de 1 613.22 € TTC dûe à une modification de l’épaisseur de la dalle et du carrelage.

Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers

- Accepte l’avenant n°1 de la Sté RAE (lot n°1) pour une plus value de 554.04 € TTC ce qui porte le marché de 67 253.80 € TTC à 67 807.84 € TTC.
- Accepte l’avenant n°1 de la Sarl BARRAUD (lot n°6) pour une moins value de 1 613.22 € TTC ce qui porte le marché de 14 228.52 € TTC à 12 615.30 € TTC.
- Autorise Monsieur le Maire à signer ces deux avenants.



Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION