Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016.06.02	ANNEE 2016
Objet : Avenant travaux SOCAFL (voirie)
Le vingt trois juin deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)

Absent : M. Thierry CHABANON

Secrétaire de séance élu : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 	14 juin 2016
Membres en exercice : 15    	Présents : 12    	 Votants : 13
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal que lors des travaux d’aménagement de la voirie, la société en charge des travaux a découvert qu’une canalisation d’écoulement des eaux pluviales traverse la route, passe entre deux maisons (domaine privé) pour aller se jeter dans le Jorfond. 
Il a été constaté que cette cunette humidifie de façon importante les murs de ces particuliers. 

Afin de remédier à ce problème nous devons détourner cet écoulement ce qui nécessite la création d’une tranchée ainsi que l’ajout d’un regard.

La Sté SOCAFL nous a fait parvenir un devis d’un montant de 7 823.34 € TTC pour la réalisation de ces travaux. 

Monsieur le Maire demande à l’ensemble des membres du conseil l’autorisation de signer ce devis afin de ne pas retarder les travaux sachant que l’écoulement des eaux pluviales est de compétence communale.

Après en avoir délibéré l’ensemble du conseil, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer le devis de la Sté SOCAFL pour un montant de 7 823.34 € TTC.

Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers

- Accepte le devis de la Sté SOCAFL pour un montant de 7 823.34 € TTC
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.


Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION