Espace Public d’Accès à Internet de Mogneneins
Charte d’utilisation

Cette charte indique les règles de bon usage des ordinateurs mis à votre disposition de façon libre et gratuite par la commune de Mogneneins, dans la Bibliothèque de Mogneneins-Peyzieux-sur-Saône. En utilisant les ordinateurs, vous vous engagez à respecter ces règles et à permettre ainsi à chacun(e) de disposer de ces équipements collectifs dans les meilleures conditions.

? Les ordinateurs sont mis à la disposition de l’ensemble des habitant(e)s de Mogneneins, qu’ils soient ou non abonné(e)s à la bibliothèque de Mogneneins-Peyzieux-sur-Saône. Ils sont accessibles dans les locaux et aux horaires d’ouverture de la Bibliothèque.
? Les ordinateurs sont un moyen de se familiariser avec l’usage de l’informatique et des services en ligne. Ils permettent de développer la culture numérique.
? Les ordinateurs doivent être utilisés prioritairement à des fins de maitrise de l’informatique, de recherche et d’étude. Ils sont exploités comme un outil supplémentaire d’information pour compléter au mieux des recherches. Les résultats sont vérifiés, recoupés avec d’autres supports d’information, étudiés, afin d’en assurer la véracité.
? Pour utiliser de manière autonome les ordinateurs, les usagers doivent avoir 12 ans révolus. Les enfants jusqu’à 12 ans sont accompagnés (parent, frère ou soeur majeur(e)) dans leur utilisation des ordinateurs.
? En utilisant les ordinateurs situés dans les locaux de la Bibliothèque, vous vous engagez à consulter des sites licites et à favoriser des comportements responsables, en étant vigilant quant à la sécurité et au respect de la vie privée, en adoptant une attitude citoyenne.
? L’usage des résultats de recherche doit être respectueux du droit d’auteur et du droit de copie. Les impressions peuvent être faites en mairie (conditions au secrétariat de mairie). Une clé USB sera à disposition à la Bibliothèque pour stocker et transférer les publications en mairie pour impression.
? L’utilisation des ordinateurs doit être faite dans le respect des lois relatives aux droits d’auteur et aux droits voisins mais aussi aux lois relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, des règles relatives à la protection de la vie privée, du droit à l’image. Les ordinateurs ne peuvent en aucune manière être utilisés pour diffuser des informations présentant le caractère d’un délit.
? S’il s’avère que des sites illicites sont consultés ou des messages délictueux publiés, l’utilisateur(trice) concerné(e) sera exclu(e) de l’espace public d’accès à Internet de Mogneneins. Le personnel de la Bibliothèque se réserve le droit d’interrompre immédiatement toute connexion qui ne respecterait pas un usage autorisé ou mettrait en danger le public présent à la Bibliothèque.
? Les paramètres programmés des ordinateurs ne doivent pas être modifiés, et aucun logiciel, aucune application ni pilote de matériel ne doit être installé.
? Les ordinateurs sont exploités le temps nécessaire et en partageant leur usage. En cas d’attente et d’affluence, l’ordinateur est utilisé 30 minutes au maximum par usager.


Les ordinateurs à usage public sont le bien de tous les habitants, ils sont acquis grâce au budget de la commune de Mogneneins et maintenus en état de marche par le village. Ils doivent être utilisés dans les meilleures conditions, pour développer l’accès à Internet et au monde numérique, en respectant le matériel utile à tou(te)s !