Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er septembre 2016 Tenu à la Mairie à 20h30 Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Thierry CHABANON (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Lionel GENTIT (donne pouvoir à Philippe MABRU), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Didier REY). Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION déclare ouverte la séance du Conseil Municipal. Secrétaire de séance : Mme Jocelyne ROLLET ****** Le compte-rendu du Conseil du 23 juin dernier est approuvé et validé par l’ensemble des conseillers Puis, selon l’ordre du jour : I/ Avenant travaux commerce (lot 5) Monsieur Le Maire explique qu’un avenant a été reçu concernant les travaux de réhabilitation et mise en conformité du commerce « Le Cheval Blanc ». Cela concerne le Lot n°5 (Sarl CDPI) pour une plus value de 2 086.31 € TTC due à des travaux supplémentaires sur les plafonds (sablage des poutres, isolation thermique…). Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers accepte l’avenant n°1 de la Sarl CDPI (lot n°5) pour une plus value de 2 086.31 € TTC ce qui porte le marché de 16 800 € TTC à 18 886.31 € TTC et autorise Monsieur le Maire à le signer. II/ Décision modificative Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des modifications budgétaires sont nécessaires soit pour dépassement de lignes budgétaires soit pour des régularisations d’écritures (devis et/ou factures Loron, Les Pierres et béton du Bugey, cabinet Réalités et 2ASignalisation). Fonctionnement dépenses : D022 - 2937.80 € D023 - 0.29 € D673 + 2938.09 € Investissement dépenses : D020 - 1402.02 € D202-122 + 576.42 € (Révision PLU) D2116-149 + 652.80 € (Aménagement cimetière) D2313-168 + 172.80 € (Appartement locatif) Investissement recettes : R021 - 0.29 € R28041411 + 0.03 € R28041582 + 0.07 € R2804182 + 0.19 € Après en avoir délibéré l’ensemble du conseil autorise Monsieur le Maire à signer la décision modificative n°1. III/ Convention Syndicat des Rivières des Territoires de Chalaronne Monsieur Le Maire explique que le Syndicat des Rivières des Territoires de Chalaronne (SRTC) nous a fait parvenir une convention de travaux et plan de gestion concernant des travaux de restauration d’une mare. Les travaux consistent à alimenter la mare avec l’eau de source drainée par le fossé le long de la rue de la Charrière Berthière. A savoir que le SRTC s’engage à prélever au maximum 50 % du débit transitant par ce fossé afin de garantir une alimentation en eau de d’empêcher son assec et sa végétalisation sur quelques mètres. Le financement est entièrement pris en charge par le SRTC et la convention est établie pour une durée de 15 ans à compter de la date de signature et la mare devra être conservée au minimum pendant cette durée. Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers accepte les termes de la convention de travaux et de plan de gestion établie entre le Syndicat des Rivières des Territoires de Chalaronne et la Mairie de Mogneneins et autorise Monsieur le Maire à signer cette convention. IV/ Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil que le rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement réalisé par la Communauté de Communes Val de Saône-Chalaronne en collaboration avec la Lyonnaise des Eaux a été reçu en mairie. Ce document assure la transparence au bénéfice des usagers du service de distribution de l’assainissement sur le pris et la qualité de ce service (validé en conseil communautaire le 22/06/2016) Il est demandé au Maire d’en faire une présentation au Conseil Municipal. Les grandes lignes sont présentées et les documents restent à disposition des usagers pour une lecture plus approfondie. V/ Rapport des commissions Cadre et Qualité de Vie Madame Nathalie VERNUS-PROST nous informe que : - La commission urbanisme s’est réunie ce jour. - Le nouveau site internet est terminé et sera mis en ligne d’ici fin septembre. - Le dossier « Villes Internet » va être à nouveau déposé. Jeunesse et Affaires Culturelles Madame Elisabeth PASSOT nous informe que : - Les travaux de rénovation de la bibliothèque sont terminés et les membres de la bibliothèque remercient vivement les employés communaux et Michel AUBRUN pour le travail fourni. - L’exposition « Champignons » se déroulera le 24 septembre 2016 à la salle polyvalente. - La journée 1ère page se déroulera le 5 novembre 2016. - Les journées européennes du Patrimoine auront lieu les 17 et 18 septembre 2016 : 3 monuments de la communes apparaissent sur la brochure : le Calvaire, le Monument aux Morts et la Stèle Jean Carré. - Le prochain bulletin municipal sera distribué mi décembre. Gestion du Territoire Monsieur Didier REY nous informe que : - Les cadenas ont été installés au portail de la citerne. - Le dossier Serrans est toujours en attente. - La commission se réunira le 29 septembre à 20h30 Administration générale Monsieur Michel AUBRUN nous informe que : - Les travaux de rénovation du cimetière sont terminés. - Le contrat de Guillaume TROUBAT a été prolongé pour deux ans et qu’il effectuera en même temps un Bac Pro Paysagiste. - La peinture pour la réfection des abris bus a été achetée. XIV/ Questions diverses Mr le Maire informe que : • Les travaux de sécurisation du cœur du village sont en phase finale. • Les travaux du commerce ont été suspendus durant 1 mois mais que les délais sont maintenus. • Pci informatique nous a fait parvenir un devis pour une sauvegarde mais il ne correspond pas à notre attente. Mr le Maire remercie M. Philippe PROST et Mme Nathalie VERNUS PROST pour le temps passé à créer le nouveau site internet de la commune. Mme Elisabeth PASSOT nous informe que le lave vaisselle de la salle polyvalente ne lave pas correctement les couverts. Une intervention sera faite. L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire, lève la séance à 22h00. Le 1er Adjoint, Michel AUBRUN