252	COMMUNE DE MOGNENEINS	DM	2016
	Code INSEE	Commune
	EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU	Conseil municipal
	Nombre de membres en exercice :	15
	DECISION MODIFICATIVE N° 1	Nombre de membres présents :	11
	Nombre de suffrages exprimés :	15
	VOTES :	Contre	0	Pou	15
	Date de convocation :	25/08/2016
	L'an deux mille seize, le 1er septembre, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est 
	réuni en session  sous la présidence de CHAMPION Jean-Pierre, MAIRE.
	Objet :	Décisions modificatives
	Désignation	Diminution sur crédits 	Augmentation sur crédits 
	ouverts	ouverts
	D 020 : Dépenses imprévues Invest	1 402.02 €
	TOTAL D 020 : Dépenses imprévues Invest	1 402.02 €
	D 022 : Dépenses imprévues Fonct	2 937.80 €
	TOTAL D 022 : Dépenses imprévues Fonct	2 937.80 €
	D 023 : Virement section investissement	0.29 €
	TOTAL D 023 : Virement à la sect° d'investis.	0.29 €
	D 202-122 : Révision PLU	576.42 €
	TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles	576.42 €
	D 2116-149 : Aménagement cimetière	652.80 €
	TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles	652.80 €
	D 2313-168 : appartement locatif	172.80 €
	TOTAL D 23 : Immobilisations en cours	172.80 €
	D 673 : Titres annulés (exerc.antér.)	2 938.09 €
	TOTAL D 67 : Charges exceptionnelles	2 938.09 €
	R 021 : Virement de la section de fonct	0.29 €
	TOTAL R 021 : Virement de la section de fonct.	0.29 €
	R 28041411 : Cne GFP : Biens mobiliers, mat.	0.03 €
	R 28041582 : GFP : Bâtiments et installation	0.07 €
	R 2804182 : Autres : Bâtiments et instal.	0.19 €
	TOTAL R 040 : Opérations d'ordre entre section	0.29 €
	Signatair	AUBRUN Michel
	BALLIF Mélusine
	BOUDIGUES Sandrine
	CALAS Franck
	CHABANON Thierry
	CHAMPION Jean-Pierre
	DE CLAVIERE Eric
	GENTIT Lionel
	GINTRAND Marie-Pierre
	MABRU Philippe
 
	252	COMMUNE DE MOGNENEINS	DM	2016
	Code INSEE	Commune
	EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU	Conseil municipal
	PASSOT Elisabeth
	REY Didier
	ROLLET Jocelyne
	SZYNDRALEWIEZ Gérard
	VERNUS PROST Nathalie
	Certifié exécutoire par CHAMPION Jean-Pierre, MAIRE, compte tenu de la transmission en préfecture, le 
	03/09/2016 et de la publication le .
	A Mogneneins, le 03/09/2016.
	ont signé les membres présents
	pour extrait conforme
	Le MAIRE