Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016.09.02
ANNEE 2016
Objet : Avenants travaux commerce
Le premier septembre deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Thierry CHABANON (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Lionel GENTIT (donne pouvoir à Philippe MABRU), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Didier REY)
Secrétaire de séance élu : Mme Jocelyne ROLLET
Date convocation : 25 août 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 11 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur Le Maire explique qu’un avenant a été reçu concernant les travaux de réhabilitation et mise en conformité du commerce « Le Cheval Blanc ».
Cela concerne le Lot n°5 (Sarl CDPI) pour une plus value de 2 086.31 € TTC due à des travaux supplémentaires sur les plafonds (sablage des poutres, isolation thermique…).
Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers
- Accepte l’avenant n°1 de la Sarl CDPI (lot n°5) pour une plus value de 2 086.31 € TTC ce qui porte le marché de 16 800 € TTC à 18 886.31 € TTC.
- Autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Jean-Pierre CHAMPION