Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016.10.02	ANNEE 2016
Objet : Avenants travaux commerce
Le treize octobre deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Michel AUBRUN, Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Thierry CHABANON, Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Didier REY)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 	8 octobre 2016
Membres en exercice : 15    	Présents : 10    	 Votants : 13
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire explique que plusieurs avenants ont été reçus concernant les travaux de réhabilitation et mise en conformité du commerce « Le Cheval Blanc ».
Cela concerne :
- Lot n°1 (Entreprise RAE) pour une plus value de 3 293.50 € TTC due à des travaux supplémentaires concernant le palier et la récupération des eaux pluviales (Avenant n°2).
- Lot n°5 (SARL CDPI) pour une plus value de 1 826.10 € TTC due aux travaux effectués sur les volets (Avenant n°2).
- Lot n°6 (SARL BARRAUD) pour une moins value de 517.67 € TTC due à la suppression de la chape et changement de ragréage (Avenant n°2) ainsi qu’une plus value de 375.84 € TTC due à la réintégration du siphon de sol et à l’habillage et façonnage d’une marche (Avenant n°3).
- Lot n°7 (SARL ARELEC) pour une plus value de 3 630.11 € TTC due aux travaux de pose complémentaire de prises (Avenant n°1).
- Lot n°8 (SARL COCHET) pour une plus value de 306.62 € TTC due aux travaux d’ajouts d’alimentations et évacuations d’eau + changement d’évier (Avenant n°1).

Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers

- Accepte : 

- l’avenant n°2 de l’Entreprise RAE (lot n°1) pour une plus value de 3 293.50 € TTC ce qui porte le marché de 67 253.80 € TTC à 71 101.33 € TTC.
- l’avenant n°2 de la SARL CDPI (lot n°5) pour une plus value de 1 826.10 € TTC ce qui porte le marché de 16 800.00 € TTC à 20 712.41 € TTC
- les avenants n°2 et n°3 de la SARL BARRAUD (lot n°6) pour une moins value de 141.83 € TTC ce qui porte le marché de 14 228.52 € TTC à 12 473.47 € TTC
- l’avenant n°1 de la SARL ARELEC (lot n°7) pour une plus value de 3 630.11 € TTC ce qui porte le marché de 21 987.79 € TTC à 25 617.90 € TTC
- l’avenant n°1 de la SARL COCHET (lot n°8) pour une plus value de 306.62 € TTC ce qui porte le marché de 21 274.82 € TTC à 21 581.45 € TTC






- Autorise Monsieur le Maire à signer ces avenants.



Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	

	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION