Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016.10.06	ANNEE 2016
Objet : Convention de Formation avec la MFR « La Vernée »
Le treize octobre deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Michel AUBRUN, Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Thierry CHABANON, Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Didier REY)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 	8 octobre 2016
Membres en exercice : 15    	Présents : 10    	 Votants : 13
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire rappelle aux membres du Conseil que l’on avait proposé à Mr Guillaume TROUBAT de suivre une formation pour obtenir un Bac professionnel d’aménagement paysager par le biais de la Maison Familiale Rurale « La Vernée » située à PERONNAS tout en continuant à bénéficier des aides pour l’embauche en emploi avenir.

Suite à son accord, la MFR nous a fait parvenir une convention de formation Bac professionnel Aménagement paysager dont les caractéristiques sont : 
- durée de la formation : 1330 h sur 2 ans du 05/09/2016 au 30/06/2018
- coût de la formation : 8.50 € x 1330 heures = 11 305.00 €
- modalité de règlement : facture trimestrielle (31 décembre, 31 mars et 30 juin) 

D’autres frais annuels s’ajoutent à ce montant : la cotisation des adhérents (100 €) et la pension formation continue (954 €).

Monsieur le Maire demande l’accord des membres du Conseil pour signer cette convention et régler les frais inhérents à cette formation.

Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers

- Accepte la convention de Formation
- Accepte le règlement des frais engendré par celle-ci
- Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention et tout document s’y rapportant.


Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
						Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION