Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016-12-01	
ANNEE 2016

Objet : Décision Modificative n°2

Le huit décembre deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Mme Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne procuration à Marie-Pierre GINTRAND), Lionel GENTIT (donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 5 décembre 2016 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 13  	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil municipal que certaines écritures comptables sont à effectuer sur le budget 2016


Investissement dépenses : 

020 : -17 132.00 €	2184-168 :  + 385.00 €
	2313-168 :  + 247.00 €
	21568       :  + 420.00 €
	2152         :  + 600.00 €
	1641         :  + 8480.00 €
	2313-115 :  + 7000.00 €
2315-143 : - 6000.00 €	2313-115 :  + 6000.00 €
2128-167 : - 3000.00 €	2313-115 :  + 3000.00 €


Fonctionnement dépenses : 

022 : -11850.00 €	65548 : +11850.00 €


Le Conseil municipal après en avoir délibéré :

-	AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les écritures comptables ci-dessus énoncées.

.

Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION