Département de l’AIN
Canton de CHATILLON S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016-12-07
	
ANNEE 2016

Objet : Classement des 
voies communales
Le huit décembre deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Mme Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne procuration à Marie-Pierre GINTRAND), Lionel GENTIT (donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 1er décembre 2016 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 13  	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire rappelle la nécessité d’effectuer la mise à jour de la longueur totale de la voirie communale.
Cette modification est nécessaire en vue du recensement des données financières pour la préparation de la répartition de la dotation globale de fonctionnement 2018.

Cette révision a permis d’identifier :

Chemins communaux : 
-	VC 33 (Impasse du Champ du Cerisier) : longueur 67 m – largeur 4 m
-	VC 34 (Impasse de l’Eglise) : longueur 26 m – largeur 4 m
A ajouter aux 30 mètres suivant délibération 2013-05-01
-	VC 35 (Impasse de la Fontaine) : longueur 33 m – largeur 4 m
-	VC 36 (Impasse de la Genardière) : longueur 81 m – largeur 4 m
-	VC 37 (Impasse des Marmatières) : longueur 66 m – largeur 4.5 m
-	VC 38 (Impasse de la Grange aux Loups) : longueur 131 m – largeur 4 m
-	VC 40 (Impasse Saint Claude) : longueur 32 m – largeur 4 m
-	VC 41 (Impasse des Hauts de la Verchère) : longueur 17 m – largeur 4.5 m
A ajouter aux 43 mètres suivant délibération 2013-05-01
-	VC 43 (Le Clos Saint Martin) : longueur 110 m – largeur 8 m
Soit une longueur totale de 563 mètres à ajouter au 27 891 mètres recensés pour la dotation 2016.

En conclusion et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le classement de l’ensemble des rues et places listées ci-dessus.


Ainsi fait et délibéré le jour mois et an que dessus
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION