Département de l’AIN
Canton de CHATILLON S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2016-12-08
	
ANNEE 2016

Objet : Subvention voyage scolaire
Le huit décembre deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Mme Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne procuration à Marie-Pierre GINTRAND), Lionel GENTIT (donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 5 décembre 2016 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 13  	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que Madame Marilyn DANIEL professeur de la classe de CM2 désire organiser un voyage scolaire de plusieurs jours au printemps 2017.

Afin de l’aider à mener à bien son projet elle demande si la commune pourrait verser une subvention.
La classe de CM2 est composée de 11 élèves de Mogneneins et 13 élèves de Peyzieux sur Saône.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de participer à hauteur de 50 € par élève de Mogneneins soit un total de 550 € qui seront à prévoir sur le budget 2017.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité 

-	ACCEPTE le versement de la subvention pour le voyage scolaire à hauteur de 50 €/élève
-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette demande et à inscrire cette somme au budget 2017.


Ainsi fait et délibéré le jour mois et an que dessus
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION