Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016-12-11	
ANNEE 2016

Objet : HELIANTHE : Changement
            de nom
Le huit décembre deux mille seize

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Mme Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne procuration à Marie-Pierre GINTRAND), Lionel GENTIT (donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 5 décembre 2016 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 13  	 Votants : 14
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Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Maire Monsieur le Maire informe que lors de l’assemblée générale extraordinaire du 1er décembre, l’association Hélianthe se transformera en ALEC 01 (Agence Locale de l’Energie et du Climat). Cette transformation répond aux besoins de la nouvelle organisation territoriale et à l’adoption de la loi transition énergétique et croissance verte.

Mr Le Maire propose au Conseil Municipal le maintien de notre adhésion à cet organisme sachant qu’elle s’élève à 0.10 € par habitant soit un montant de 79.50 € par an.
Il informe l’assemblée qu’il ne prendra pas part au vote du fait qu’il est un des membres d’Hélianthe.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal à l’unanimité des votants 
 - DECIDE de maintenir l’adhésion à l’ALEC 01.
 - ACCEPTE le montant de la nouvelle cotisation qui s’élèvera à 0.10 € / habitant.
 - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ces modifications.



Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION