Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2017-01-02
	
ANNEE 2017

Objet : Election d’un 2nd délégué suppléant au SIEA
Le dix neuf janvier deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Nathalie VERNUS-PROST donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Gérard SZYNDRALEWIEZ donne procuration à Didier REY, 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 14 janvier 2017 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 12 	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer


Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil municipal que le règlement intérieur ainsi que les statuts du SIEA (Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-communication de l’Ain) ont été modifiés lors de son assemblée générale du 9 avril dernier. 

Cette modification de statuts propose un nombre de suppléants du double du nombre de délégués titulaires donc pour notre commune : 1 titulaire et 2 suppléants.
Il faut donc nommer un second suppléant. Monsieur le Maire demande aux conseillers si l’un d’entre eux désire se porter volontaire. 

Monsieur Franck CALAS propose sa candidature.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-	ELIT Monsieur Franck CALAS comme second délégué suppléant. 

-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision

					Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
						Pour copie conforme,
						Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION