Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2017-01-05
	
ANNEE 2017

Objet : Vente de Foin – 
            Année 2016
Le dix neuf janvier deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Nathalie VERNUS-PROST donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Gérard SZYNDRALEWIEZ donne procuration à Didier REY, 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 14 janvier 2017 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 12 	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire explique à l’ensemble du conseil que lors de la vente aux enchères du 7 janvier 2017 aucun acheteur ne s’est présenté pour faire l’acquisition des 8 lots du Paqui.
Un administré est prêt à en faire l’acquisition au prix de 600 €.

S’agissant d’une vente sans enchères, il est décidé de vendre l’ensemble des 8 lots pour un montant de 600 euros TTC.

Il est précisé que les lots devront être fauchés avant le 10 juillet 2017.

Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présent

-	ACCEPTE que Monsieur le Maire vende ces 8 lots au prix de 600.00 euros.

-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision


					Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
						Pour copie conforme,
						Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION