Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2017.02.01	ANNEE 2017
Objet : Avenants travaux commerce
Le seize février deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Franck CALAS), Thierry CHABANON (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Elisabeth PASSOT (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 	11 février 2017
Membres en exercice : 15    	Présents : 12    	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que plusieurs avenants ont été reçus concernant les travaux de réhabilitation et mise en conformité du commerce « Le Cheval Blanc ».
Cela concerne : 
-	 le Lot n°1 – Avenant n° 3 (Ent. RAE) pour une moins value de 4 429.40 € TTC ce qui porte le montant du marché à 66 670.97 € TTC
-	 le Lot n°7 – Avenant n° 2 (Ent. ARELEC) pour une plus value de 630.43 € TTC ce qui porte le montant du marché à 26 248.33 € TTC
-	 Le lot n°9 – Avenant n°1 (CUNY) pour une plus value de 744.00 € TTC ce qui porte le montant du marché à 19 104.00 € TTC

Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers

- Accepte l’avenant n°3 de l’Ent. RAE (lot n°1) pour une moins value de 4 429.40 € TTC 
- Accepte l’avenant n°2 de l’Ent. ARELEC (lot n°7) pour une plus value de 630.43 € TTC
- Accepte l’avenant n°1 de la SAS CUNY (lot n°9) pour une plus value de 744.00 € TTC
- Autorise Monsieur le Maire à signer ces avenants.



Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION