Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2017.02.02	ANNEE 2017
Objet : Désignation d’un conseiller à la CLECT
Le seize février deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Franck CALAS), Thierry CHABANON (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Elisabeth PASSOT (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 	11 février 2017
Membres en exercice : 15    	Présents : 12    	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire explique que suite à la réunion du conseil communautaire du 24 janvier 2017 la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées a été créée. Celle-ci est composée de membres des conseils municipaux des communes de la Communauté de Communes Val de Saône Centre.
Chacune d’entre elles doit avoir un représentant. Monsieur Michel AUBRUN se propose d’être le représentant. 


Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers, à l’unanimité

- Désigne Monsieur Michel AUBRUN comme représentant de la commune au sein de la CLECT
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette nomination.



Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION