Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2017.02.03	ANNEE 2017
Objet : Nomination des conseillers participant aux commissions communautaires
Le seize février deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Franck CALAS), Thierry CHABANON (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Elisabeth PASSOT (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 	11 février 2017
Membres en exercice : 15    	Présents : 12    	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire rappelle que les membres du conseil municipal sont invités, pour le 27 février 2017 au plus tard, à proposer à la Communauté de Communes Val de Saône Centre des membres pour intégrer les commissions thématiques dans la limite des places disponibles, afin de favoriser une représentation de toutes les communes au sein de ces commissions.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité : 
-	Propose pour intégrer les commissions thématiques dans la limite des places disponibles comme suit : 
1/ Commission Sport - Transport : Monsieur Franck CALAS et si des sièges 
restent à pourvoir Monsieur Gérard SZYNDRALEWIEZ
2/ Commission Social : Madame Jocelyne ROLLET

- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette nomination.



Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION