Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2017.02.05 	ANNEE 2017
Objet : Remboursement frais Villes internet
Le seize février deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Franck CALAS), Thierry CHABANON (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Elisabeth PASSOT (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET)

Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET

Date convocation : 	11 février 2017
Membres en exercice : 15    	Présents : 12    	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer


Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Michel AUBRUN qui rappelle au Conseil Municipal qu’en tant que membre du Conseil d’administration de l’association Villes Internet Monsieur Jean-Pierre CHAMPION s’est rendu à l’Assemblée Générale qui a eu lieu le 1er février 2017 à Lille.

Il demande le remboursement de 251.38 € TTC somme qui correspond à ses frais de transport et d’hébergement.  

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à 14 voix pour et 1 abstention : 

-	ACCEPTE de rembourser la somme de 251.38 € à Monsieur CHAMPION Jean-Pierre 



Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION