Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2017.03.01	ANNEE 2017
Objet : Approbation du compte administratif - Année 2016
Le seize mars deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne pouvoir à Franck CALAS, Thierry CHABANON, Marie-Pierre GINTRAND donne pouvoir à Michel AUBRUN, Gérard SZYNDRALEWIEZ donne pouvoir à Didier REY, Nathalie VERNUS PROST donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION. 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 11 mars 2017 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 10 	 Votants : 9
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de, Monsieur Michel AUBRUN, 1er adjoint, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2016 dressé par Monsieur Jean-Pierre CHAMPION, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré, 

1° - lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
Libellé	Investissement	Fonctionnement	Ensemble
	Dépenses
/déficits	Recettes
/excédents	Dépenses
/déficits	Recettes
/excédents	Dépenses
/déficits	Recettes
/excédents
 résultats reportés  	7 257.43			181 853.59	7 257.43	181 853.59
 opérations exercice  	520 152.48	453 478.42	401 759.97	444 612.85	921 912.45	898 091.27
 totaux  	527 409.91	453478.42	401 759.97	626 466.44	929 169.88	1 079 944.86
résultats de clôture 	73 931.49			224 706.47		150 774.98
 reste à réaliser  	94 692.27	33 072.00			94 692.27	33 072.00
 totaux cumulés  	168 623.76	33 072.00		224 706.47	94 692.27	183 846.98
 résultats définitifs 	-135 551.76			224 706.47		89 154.71

2° - Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives aux reports à nouveau, aux résultats d'exploitation de l'exercice et aux fonds de roulement des bilans d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3° -Conformément à l’article L 2241-1 du code Général des Collectivités territoriales approuve le bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières annexé au compte administratif, 

4° - Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.

5° - Arrête par 9 voix les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus


					Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
					Pour copie conforme,
					Le Maire, 
Jean-Pierre CHAMPION