Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	DELIBERATION
de la Commune de MOGNENEINS
2017.03.04	ANNEE 2017
Objet : Avenant travaux commerce
Le seize mars deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne pouvoir à Franck CALAS, Thierry CHABANON, Marie-Pierre GINTRAND donne pouvoir à Michel AUBRUN, Gérard SZYNDRALEWIEZ donne pouvoir à Didier REY à, Nathalie VERNUS PROST donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION. 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 11 mars 2017 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 10 	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que l’avenant de l’entreprise CHEVILLON (lot n°3) vient de nous parvenir. Il concerne les travaux de réhabilitation et mise en conformité du commerce « Le Cheval Blanc » et plus précisément la menuiserie.

Il s’agit ici d’une moins value de 1 312.71 € TTC.

Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers

- Accepte l’avenant n°1 de l’Entreprise CHEVILLON (lot n°3) pour une moins value de 1 312.71 € TTC 
- Autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant.



Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
	
	Le Maire, 
	Jean-Pierre CHAMPION