Département de l’AIN
Canton de CHATILLON S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2017-03-08
	
ANNEE 2017

Objet : Contrat photocopieur
Le seize mars deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne pouvoir à Franck CALAS, Thierry CHABANON, Marie-Pierre GINTRAND donne pouvoir à Michel AUBRUN, Gérard SZYNDRALEWIEZ donne pouvoir à Didier REY à, Nathalie VERNUS PROST donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION. 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 11 mars 2017 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 10 	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le photocopieur est en location avec REX ROTARY qui nous propose un nouveau matériel plus performant, plus récent et des fonctions supplémentaires avec des conditions financières plus intéressantes que le contrat en cours. Il présente à l’assemblée le comparatif avec le nouveau matériel proposé et demande de se prononcer sur ce dossier.

Après en avoir délibéré, le conseil Municipal, 

Considérant que les nouvelles conditions de location sont plus intéressantes que le contrat en cours,

DECIDE à l’unanimité de conclure un nouveau contrat de location avec REX ROTARY aux  conditions suivantes :

* Durée du contrat : 3 ans + 2 ans
* Location matériel + maintenance 7100 copies noires et 2300 copies couleurs / trim. :    635 € HT
Avec révision chaque année à la date anniversaire selon l'indice BOCC (indice INSEE)
•	Tarifs copie supplémentaire : 0 € 006 HT/page pour le noir et 0 € 06 HT/page pour la couleur

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire

				Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
				Ont signé au registre les membres présents.
						Pour copie conforme,
						Le 1er Adjoint, Michel AUBRUN