Département de l’AIN Canton de CHATILLON S/CHALARONNE Commune de MOGNENEINS DELIBERATION de la Commune de MOGNENEINS 2017-04-02 ANNEE 2017 Objet : SUBVENTION 2017 Le treize avril deux mille dix sept Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire. Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Franck CALAS, DE CLAVIERE Eric donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION Secrétaire de séance élu : Jocelyne ROLLET Date convocation : 8 avril 2017 Membres en exercice : 15 Présents : 13 Votants : 15 *** Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que chaque année une subvention est attribuée à différentes associations ; Après avoir présenté le tableau, il demande aux membres du Conseil de se prononcer, Les membres du Conseil Municipal ont pris connaissance du tableau des subventions proposées pour 2017 et votent un montant de 4 434 € pour les associations et une réserve de 66 €. Soit un total de 4 500 € au compte 6574 en dépenses de fonctionnement. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal, - ACCEPTE de renouveler les subventions attribuées aux associations - DECIDE de leur attribuer les montants suivants : ACADEMIE DE LA DOMBES 50.00 € ANCIENS COMBATTANTS ET VIC 100.00 € CENTRE DE LOISIRS (4 €) 3 000.00 € CENTRE DE SECOURS 300.00 € FNACA CTE DE THOISSEY 100.00 € FSL CAF DE L'AIN 234.00 € PARENTS ELEVES COLLEGE PUBLIC DE THOISSEY 600.00 € PREVENTION ROUTIERE 50.00 € SOUS TOTAL 4434.00 € DIVERS (réserve) 66.00 € TOTAL Cpte 6574 4 500.00 € - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision dont les crédits nécessaires seront inscrits dans le budget primitif 2017. Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour copie conforme, Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION