Département de l’AIN
Canton de CHATILLON 
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS

2017.04.04 
	
ANNEE 2017

Objet :

BUDGET PRIMITIF 2017

Le treize avril deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Franck CALAS, DE CLAVIERE Eric donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION 

Secrétaire de séance élu : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 8 avril 2017 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 13   	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire présente aux membres du conseil, les lignes du budget primitif 2017 de fonctionnement et d'investissement. Il demande aux membres du conseil de se prononcer sur ce budget :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

VOTE le budget primitif 2017, qui se détaille ainsi : 

FONCTIONNEMENT

Dépenses : 495 246.79 € dont 14 341.58 € en dépenses imprévues
Recettes   : 495 246.79 €

INVESTISSEMENT

Dépenses : 417 709.28 € dont 11 274.58 € en dépenses imprévues et 94 692.27 € de reste à réaliser
Recettes  : 417 709.28 € dont 33 072.00 € de reste à réaliser


AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce vote.



			Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
			Ont signé au registre les membres présents.
			Pour copie conforme,
			Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION