Département de l’AIN
Canton de CHATILLON S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS

2017-05-01
	
ANNEE 2017

Objet :

ACHAT STRUCTURE MODULAIRE
             SANITAIRES
Le onze mai deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Franck CALAS, Sandrine BOUDIGUES donne procuration à GENTIT Lionel, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 8 avril 2017 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 12   	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Didier REY qui transmet à chacun des membres du Conseil Municipal un exemplaire des 2 modèles de structure composés d’une partie restauration et une partie sanitaires.

Pour rappel il s’agit de l’installer dans le local technique afin que les employés municipaux est un lieu décent.

Deux devis ont été reçus le premier de la Sarl BR Modulaire pour un montant de 7 668.00 € TTC et le second de la Sté DECORTES pour un montant de 8 402.40 € TTC.

Il nous informe que les deux structures ont la même surface soit 15 m² et que les devis comprennent la livraison et la pose.
Seul le terrassement et les branchements resteront à faire.

Après en avoir délibéré les membres du Conseil Municipal à l’unanimité 

-	DECIDENT d’opter pour la proposition de la SARL BR Modulaire pour un montant de
7668.00 € TTC 
-	AUTORISENT Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.




Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION