Département de l’AIN
Canton de CHATILLON S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS

2017-09-02
	
ANNEE 2017

Objet :

DECISION MODIFICATIVE N°2
Le vingt huit septembre deux mille dix sept

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Mélusine BALLIF, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, formant la majorité des membres en exercice

Excusés : Nathalie VERNUS-PROST donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION, Lionel GENTIT donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES, 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 23 septembre 2017 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 13   	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Le Maire explique que pour équilibrer le budget et pouvoir payer des factures imprévues il est nécessaire d’effectuer certaines décisions modificatives: 

Investissement dépenses :
020  (dépenses imprévues) :-600.00 €
2051 (concessions, droits similaires) : +600.00 €

21571- op 171 (matériel roulant) : -7 000.00 €
2313- op 115 (commerce) : +7 000.00 €

21571 - op 171 (matériel roulant) : -9 900.00 €
21532 – op 170 (réseau d’assainissement) : +9 900.00 €


Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 14 voix pour et une abstention :

- ACCEPTE les décisions modificatives listées ci-dessus.
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.


Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION