Département de l’AIN Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE Commune de MOGNENEINS DELIBERATION de la Commune de MOGNENEINS 2017-12-04 ANNEE 2017 Objet : Véhicule communal Le sept décembre deux mille dix sept Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire. Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD, Didier REY, Mme Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice Excusés : MM. Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Thierry CHABANON Secrétaire de séance élue : Mme Jocelyne ROLLET Date convocation : 2 décembre 2017 Membres en exercice : 15 Présents : 13 Votants : 14 *** Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le véhicule communal actuel est en fin de vie et que le montant des réparations devient de plus en plus important au fur et à mesure des années. Il donne la parole à M. Didier REY qui explique que plutôt que de réinvestir dans l’acquisition d’un véhicule neuf, il sera préférable de partir sur un leasing. La concession Ford nous propose un leasing sur 48 mois avec un kilométrage de 80000 kms par an (ajustable annuellement selon utilisation) pour un Ford Transit T350 avec divers accessoires. Il précise que la livraison du véhicule pourrait être effective en mars 2018. Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil de bien vouloir se prononcer sur ce point. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité • ACCEPTE le système du leasing pour le véhicule communal • ACCEPTE la proposition de la Concession Ford pour un montant mensuel de 465.12 € par mois + kilométrage • AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette affaire Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour copie conforme, Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION