Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-01-01
	
ANNEE 2018

Objet : APPEL A CANDIDATURE POUR LA GERANCE DU COMMERCE
Le quatre janvier deux mille dix huit

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD donne procuration à Franck CALAS, Didier REY donne procuration à Gérard SZINDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION

Absent : Thierry CHABANON 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 27 décembre 2017 	
Membres en exercice :  15  	Présents : 9 	 Votants : 13
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer


Monsieur le Maire explique à l’ensemble du conseil que la SNC SJDP cesse volontairement son activité à la date du 11 février 2018. 

Monsieur le Maire demande l’autorisation de lancer l’appel à candidature pour la gérance du commerce « Le Cheval Blanc ».

Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présents

-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision


					Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
					Pour copie conforme,
					Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION