Département de l’AIN Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE Commune de MOGNENEINS DELIBERATION de la Commune de MOGNENEINS 2018-01-03 ANNEE 2018 Objet : CNAS : DESIGNATION DU DELEGUE ET DU CORRESPONDANT Le quatre janvier deux mille dix huit Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire. Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice Excusés : MM. Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD donne procuration à Franck CALAS, Didier REY donne procuration à Gérard SZINDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION Absent : Thierry CHABANON Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET Date convocation : 27 décembre 2017 Membres en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 13 *** Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Monsieur le Maire explique au conseil que suite au départ de Madame DELAUFFRE-LEVRON Anne correspondant du personnel auprès du CNAS, il est nécessaire de procéder à l’élection du nouveau correspondant et du délégué. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, - ACCEPTE le vote suivant : . Mme CUENCA Chrystèle, délégué agent du personnel . Mme VERRIER Jennyfer, correspondant - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision. Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour copie conforme, Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION