Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-02-03
	
ANNEE 2018

Objet : Rachat du matériel du Commerce
Le quinze février deux mille dix huit

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, formant la majorité des membres en exercice.

Excusés : MM. Michel AUBRUN (donne pourvoir à Philippe MABRU), Franck CALAS (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Eric DE CLAVIERE), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 10 février 2018 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 9       	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer


Monsieur le Maire rappelle au conseil que suite à la cessation d’activité de la SNC SJDP une liste de matériel à céder nous a été transmise et étudiée lors du dernier conseil.

La facture nous a été transmise pour un montant de 6 721.12 € TTC.

Monsieur le Maire demande l’accord des membres du Conseil.

Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présents

-	AUTORISE Monsieur le Maire à acquérir le matériel listé sur la facture.

					Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
					Pour copie conforme,
					Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION