Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-02-04
	
ANNEE 2018

Objet : Renouvellement adhésion CAUE
Le quinze février deux mille dix huit

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, formant la majorité des membres en exercice.

Excusés : MM. Michel AUBRUN (donne pourvoir à Philippe MABRU), Franck CALAS (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Eric DE CLAVIERE), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 10 février 2018 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 9       	 Votants : 15
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Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer


L’adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement arrivant à échéance M. Le Marie demande aux membres du Conseil s’ils l’autorisent à la renouveler.

Il précise que le montant est de 0.10 € par habitant. Le montant pour 2018 sera de 80.10 € et que 4 demi-journées d’intervention sont offertes.

Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présents

-	ACCEPTE le renouvellement de l’adhésion au CAUE 
-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

					Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
					Pour copie conforme,
					Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION