Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS

DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-02-05
	
ANNEE 2018

Objet : Convention de partenariat pour le fonctionnement de la bibliothèque 
Le quinze février deux mille dix huit

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, formant la majorité des membres en exercice.

Excusés : MM. Michel AUBRUN (donne pourvoir à Philippe MABRU), Franck CALAS (donne pouvoir à Jocelyne ROLLET), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Eric DE CLAVIERE), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 10 février 2018 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 9       	 Votants : 15
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer


Suite au plan de développement des bibliothèques de l’Ain mis en place par le département de l’Ain la convention actuelle est devenue obsolète.
Une nouvelle convention d’une durée de 3 ans nous est parvenue et Mr le Maire demande l’autorisation aux membres du conseil de la signer

Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présents, à l’unanimité

-	AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat pour le fonctionnement de la bibliothèque entre le Département de l’Ain et la commune de Mogneneins.


					Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
					Ont signé au registre les membres présents.
					Pour copie conforme,
					Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION