Département de l’AIN Canton de CHATILLON S/CHALARONNE Commune de MOGNENEINS DELIBERATION de la Commune de MOGNENEINS 2018-04-03 ANNEE 2018 Objet : SUBVENTIONS 2018 Le douze avril deux mille dix huit Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire. Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice Excusés : MM. Thierry CHABANON donne pouvoir à Philippe MABRU, Lionel GENTIT donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES, Marie-Pierre GINTRAND donne pouvoir à Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD donne pouvoir à Franck CALAS, Didier REY donne pouvoir à Michel AUBRUN, Nathalie VERNUS-PROST donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION, Gérard SZYNDRALEWIEZ Secrétaire de séance élu : Jocelyne ROLLET Date convocation : 5 avril 2018 Membres en exercice : 15 Présents : 8 Votants : 14 *** Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que chaque année une subvention est attribuée à différentes associations ; Après avoir présenté le tableau, il demande aux membres du Conseil de se prononcer, Les membres du Conseil Municipal ont pris connaissance du tableau des subventions proposées pour 2018 et votent un montant de 4 440.30 € pour les associations et une réserve de 59.70 €. Soit un total de 4 500 € au compte 6574 en dépenses de fonctionnement. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal, - ACCEPTE de renouveler les subventions attribuées aux associations - DECIDE de leur attribuer les montants suivants : ACADEMIE DE LA DOMBES 50.00 € ANCIENS COMBATTANTS ET VIC 100.00 € CENTRE DE LOISIRS (4 €) 3 000.00 € CENTRE DE SECOURS 300.00 € FNACA CTE DE THOISSEY 100.00 € FSL CAF DE L'AIN 240.30 € APECT (30 € / enfant) 600.00 € PREVENTION ROUTIERE 50.00 € SOUS TOTAL 4440.30 € DIVERS (réserve) 59.70 € TOTAL Cpte 6574 4 500.00 € - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision dont les crédits nécessaires seront inscrits dans le budget primitif 2018. Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour copie conforme, Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION