Département de l’AIN
Canton de CHATILLON 
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS

2018.04.04 
	
ANNEE 2018

Objet :

BUDGET PRIMITIF 2018

Le douze avril deux mille dix huit

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Jocelyne ROLLET formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Thierry CHABANON donne pouvoir à Philippe MABRU, Lionel GENTIT donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES, Marie-Pierre GINTRAND donne pouvoir à Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD donne pouvoir à Franck CALAS, Didier REY donne pouvoir à Michel AUBRUN, Nathalie VERNUS-PROST donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION, Gérard SZYNDRALEWIEZ

Secrétaire de séance élu : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 5 avril 2018 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 8   	 Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire présente aux membres du conseil, les lignes du budget primitif 2018 de fonctionnement et d'investissement. Il demande aux membres du conseil de se prononcer sur ce budget :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

VOTE le budget primitif 2018, qui se détaille ainsi : 

FONCTIONNEMENT

Dépenses : 545 579.42 € dont 13 312.91 € en dépenses imprévues
Recettes   : 545 579.42 €

INVESTISSEMENT

Dépenses : 348 243.64 € dont 18 342.70 € en dépenses imprévues et 37 546.90 € de reste à réaliser
Recettes  : 348 243.64 € dont 29 138.71 € de reste à réaliser


AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce vote.



			Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
			Ont signé au registre les membres présents.
			Pour copie conforme,
			Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION