Département de l’AIN
Canton de CHATILLON S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
	
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-05-02
	
ANNEE 2018
Objet : ACCESSIBILITE MAIRIE
Validation des appels d’offres et attribution
Le vingt quatre mai deux mille dix huit

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION,  Maire.

Présents : MM. Michel AUBRUN, Mélusine BALLIF, Sandrine BOUDIGUES, , Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : Thierry CHABANON 

Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET

Date convocation : 19 mai 2018 	
Membres en exercice :  15   	Présents : 14 	      Votants : 14
***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer

Monsieur le Maire présente à l’ensemble des conseillers présents le rapport d’analyse des offres concernant la mise aux normes accessibilité PMR de la Mairie réalisé par la Sarl DUGEAI-PEYRAUD ARCHITECTES ASSOCIES.

7 lots sont à attribuer. Il est proposé de retenir les entreprises suivantes :

-	Lot 1 avec options (démolition, maçonnerie, abords) : Entreprise RAE pour un montant HT de 20 965.51 €  
-	Lot 2 (serrurerie) : entreprise ROTIVAL pour un montant HT de 23 523.49 € 
-	Lot 3 sans options (menuiseries bois) : entreprise CHEVILLON pour un montant HT de 7 998.17 €
-	Lot 4 (charpente-sol mince) entreprise GENAUDY pour un montant HT de 1 976.46 €
-	Lot 5 (platerie, peinture, plafond) : entreprise GENAUDY pour un montant HT de 5 199.10 €
-	Lot 6 (électricité) : entreprise DELEGLISE pour un montant HT de 7 250.00 €
-	Lot 7 (plomberie) : entreprise LITAUDON pour un montant HT de 1 198.02 €


Pour un marché total de  68 110.75 € HT soit  81 732.90 TTC

Le montant du marché ayant déjà été inscrit au budget primitif 2018. 

Après en avoir délibéré les membres du Conseil 
 -ACCEPTENT les propositions énoncées ci-dessus.
- AUTORISENT Mr le Maire à signer tout document se reportant  à ce marché.

				Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
				Ont signé au registre les membres présents.
				Pour copie conforme,
				Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION