Vos démarches

• Le secrétariat de mairie de Mogneneins vous accueille et vous conseille :

> Adresse : 30 Montée de la Mairie (au Bourg) 01140 Mogneneins, sans rendez-vous les :

Lundi et Mercredi de 9h à 12h /  Mardi et Jeudi de 16h à 19h / Vendredi 14h 17 h / Samedi Fermé

> Téléphone : 04 74 04 05 94
> Mail : secretariat@mogneneins.com
> Message direct sur Twitter : @A_Mogneneins
> Message sur la page Facebook de Mogneneins
> Fax : 04 74 04 09 58

Mogneneins vous encourage à préparer vos démarches en vous rendant sur le site officiel de l’administration française.

Pour se déplacer ou s’orienter dans le village, la commune met à votre disposition le Plan de Mogneneins.

Pour découvrir ou partager les photos du village : @Mogneneins.

• Etat civil

Pour vos demandes de copies d’acte de naissance, de mariage ou de décès, vous devez vous rendre en mairie.

Retrouvez le détail de la démarche à suivre sur le site service-public.

• Carte nationale d’identité

Pour l’établissement, la délivrance, le renouvellement ou encore à l’invalidation d’une carte nationale d’identité, un dispositif a été établi à compter du 21 mars 2017. Il impose notamment la numérisation d’informations qui nécessitent un équipement spécifique. La Mairie de Mogneneins ne gère donc plus les cartes d’identité en application de l'”Arrêté du 9 février 2017 portant application du décret n° 2016-1460 du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d’identité“.

Seules les mairies habilitées à gérer les cartes d’identité (équipées des dispositifs de numérisation) dans l’Ain sont les suivantes : Ambérieux-en-Bugey, Bellegarde-sur-Valserine, Belley, Bourg-en-Bresse, Chatillon-sur-Chalaronne (Place de la Mairie 01400 Chatillon sur Chalaronne), Saint Didier sur Chalaronne, Coligny, Divonne-Les-Bains, Ferney-Voltaire, Gex, Hauteville-Lompnes, Lagnieux, Meximieux, Miribel, Montluel, Montrevel, Nantua, Oyonnax, Peronnas, Pont-de-Vaux, Reyrieux, St-Genis-Le-Pouilly, Trévoux, Villars-Les-Dombes, Viriat.

Le détail des documents à fournir pour chaque situation est indiqué sur le site service-public.

La carte d’identité d’une personne majeure est valable 15 ans, celle d’un enfant mineur est valable 10 ans.

Si vous avez perdu votre carte nationale d’identité ou qu’elle vous a été volée, vous devez faire une déclaration de perte ou de vol. Cette déclaration peut être réalisée parallèlement au dépôt du dossier si vous avez besoin en urgence de  votre nouvelle carte d’identité.

• Passeport

Pour obtenir votre passeport biométrique, les documents exigés dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’une carte d’identité sécurisée… Retrouvez sur le site service-public la liste des éléments nécessaires.

La mairie de Mogneneins n’est pas équipée pour établir les passeports biométriques, vous devez prendre rendez-vous :

> en mairie de Chatillon sur Chalaronne Place de la Mairie 01400 Chatillon sur Chalaronne
> en mairie de Belleville sur Saône 107 rue de la République CS 30010 69220 Belleville Cédex
> en mairie de Crêche sur Saône Place de la Mairie 71680 Crêche sur saône

• Recensement militaire (ou recensement citoyen)

• Demande de travaux, de permis de construire

Le secrétariat est à votre écoute et vous pouvez retrouver toute l’information en ligne sur le site ou encore sur service-public.fr

• Règles de bien vivre à Mogneneins  

L’utilisation d’appareils gênants pour le voisinage en raison de leur
intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur,
tronçonneuse, perceuse, etc (liste non exhaustive) n’est autorisée qu’aux jours et horaires suivants :

• les jours ouvrables : de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h 30
• les samedis : de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h
• les dimanches et jours fériés : de 10 h à 12 h uniquement !

Les feux de broussaille et de déchets verts sont interdits et dorénavant toute l’année (arrêté préfectoral en juillet 2017 en vigueur) : leur compostage ou leur dépôt en déchetterie sont des solutions alternatives et préconisées.

Aux pesticides et herbicides, la commune de Mogneneins – engagée dans une démarche de développement durable depuis de nombreuses années – encourage le désherbage manuel, garantissant la protection de la faune et de la flore locales riches, mais également la santé des habitants, préservée des effets néfastes des produits phytosanitaires. L’interdiction de l’emploi des pesticides par les particuliers – pour les jardins, balcons, terrasses… – sera effective à partir du 1er janvier 2019.

Toujours dans l’objectif de garantir un cadre de vie agréable dans notre village, la commune a fait le choix du fauchage tardif : en limitant la fauche des bords de route, la flore peut se développer. Au-delà de l’attrait visuel des fleurs sauvages qui effectuent ainsi leur cycle, grainent et se reproduisent, cela permet à de nombreux animaux d’y trouver nourriture, gîte et abri. C’est un moyen reconnu de sauvegarde de la nature, notamment parce qu’il participe à la chaîne alimentaire
bénéfique par exemple au gibier présent sur notre territoire mais aussi pour préserver les abeilles des ruches installées sur Mogneneins.

Tous bien à Mogneneins !

• Demande d’aide, d’accompagnent dans des moments difficiles, le Centre communal d’action sociale (CCAS) à votre écoute 

Une permanence sociale est assurée en mairie par les membres du CCAS sur simple rendez-vous à votre convenance, en contactant le secrétariat de mairie.

• Le personnel communal au service des habitants : 

– Votre secrétaire de Mairie : Mme Jennyfer VERRIER
Leurs missions principales: élections, état civil, urbanisme, secrétariat des élus, comptabilité, budgets, journal communal, accueil du public

– Votre chargée d’entretien des bâtiments : Mme Alice MABRU
Leurs missions principales: entretien des classes, de la mairie, de la salle polyvalente, commande des produits, responsable de la salle polyvalente et de son état

– Vos agents techniques : M. Jérôme DARGAUD – M. Guillaume TROUBAT
Leurs missions principales: fleurissement du village, entretien des espaces verts, maintenance, missions techniques…

Et le personnel intercommunal –  syndicat intercommunal à vocations scolaire (SIVOS) – Ecoles :

– Vos agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) : Mme Dominique BOURDON, Mme Marie-Claire LUQUIN, Mme Evelyne LAPIERRE
(Aide auprès des institutrices, entretien des classes maternelles)

– Vos agents de surveillance et cantine : Mme Isabelle TRANCHAND, Mme Annie DESROCHES, Mme Alice MABRU.
(Agent de surveillance et de cantine : commande et réception des repas de la cantine, surveillance, mise au propre de la cantine)

Votre secrétaire du SIVOS : Poste vacant
(comptabilité, budgets, suivi des factures scolaires)